Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRATOUR
DEFOSSE JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
3360568
Date de dépôt :
23/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/05/2015
SOTRATOUR de DEFOSSE JEAN PIERRE

Présentation de la marque SOTRATOUR

Déposée le 23 mai 2005 par DEFOSSE JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOTRATOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est DEFOSSE JEAN PIERRE domicilié(e) 166 AVENUE BERTHELOT,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFOSSE JEAN PIERRE domicilié(e) 166 AVENUE BERTHELOT,69007 LYON - 69007 - France.

La marque SOTRATOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRATOUR est expirée depuis le 23 mai 2015.


DEFOSSE JEAN PIERRE - 166 AVENUE BERTHELOT,69007 LYON - 69007 - France


DEFOSSE JEAN PIERRE - 166 AVENUE BERTHELOT,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Transport.